Loi
de février 2005: Auteur Walter SALENS,
membre du forum Défense
Handicaps (mercredi 19 septembre 2007).
Retour sur la Loi de février 2005 : pour les
handicapés
CAT & Atelier protégé: changement
d'appellation et autres.
Le CAT d'antan (Centre d'aide au travail) est devenu
un ESAT (Etablissements et services d'aide par le
travail). L'Atelier protégé d'antan
est devenu une EA (Entreprise adaptée). Historiquement,
ces deux entités étaient considérées,
non pas comme des entreprises, mais appartenant au
"milieu protégé".
La reconnaissance et l'orientation professionnelle
de l'handicapé, décidée par la
COTOREP étaient soit, vers le milieu ordinaire,
soit vers le milieu protégé. Le milieu
protégé pouvait être : CAT ou
Atelier protégé.
La loi a modifié profondément les décisions
de la CDA (Commission des droits et de l'autonomie
= nouvelle appellation de l'ancienne COTOREP) :
une orientation vers le milieu protégé
signifie "vers un ESAT". A priori, la personne
handicapée est estimée avoir une capacité
professionnelle inférieure au tiers de la normale.
En clair : handicap mental et multi-handicapé
;
l'orientation vers l'EA n'existe plus, tout comme
le classement du handicap A,B ou C.
De plus, l'EA est maintenant considérée
comme étant dans le milieu ordinaire du travail.
Ce qui en pratique veut dire que tout handicapé
(hors ceux orientés ESAT) peut solliciter ou
être embauché par une EA.
Ces changements sont peu soulignés dans les
articles de presse et peu connus par le public concerné.
Soit une ignorance totale de leur part, soit une image
peu positive. A ma connaissance, aucune étude
ou rapport n'existe sur ce point précis.
Ainsi, peu d'handicapés reconnus contactent
spontanément les EA (il y en a dans tous les
départements) et les associations chargées
de leur insertion (EPSR, CAP EMPLOI...) n'ont pas
toujours le réflexe de penser à cette
possibilité d'emploi. Ces dernières
ont d'ailleurs une difficulté pour apprécier
ou connaître les conséquences de l'handicap
sur la productivité, puisque la CDA ne donne
plus aucune indication pratique ou médicale.
Ainsi, ils nous adressent des TH en espérant
que l'EA, de par un stage ou une EMT (Evaluation en
milieu de travail, mise en place par certaines ANPE)
sera à même de faire ce travail d'analyse.
Mais une Entreprise adaptée n'a pas les moyens
ni les compétences pour faire ce travail, de
fait à la place de l'ancienne COTOREP !
Ce long exposé est destiné à
mieux informer le public concerné, car un travail
en EA, même sous CDD, peut être un tremplin
pour, plus tard, retourner dans une entreprise ordinaire
(et non adaptée), suivant leurs compétences,
leur passé professionnel, leurs formations.
Pour conclure, deux ans après la loi, nous
estimons que les Maisons des handicapés restent,
globalement, peu performantes sur ce point précis.
Dans l'espoir que l'information concrète circule
mieux et aussi bien que les grands principes.
Sites utiles pour connaître les EA ou ESAT :
www.unea-asso.com - www.handi-cv.com
Mes articles Agoravox et d’autres
sur divers sites provoquent des réactions et
des questions. C’est l’objectif de cette
action et j’y réponds avec plaisir.
Devient frappant maintenant, l’ignorance des
personnes handicapées en recherche d’emploi.
Ignorance normale quand l’handicap devient soudainement
une difficulté pour continuer dans son emploi
ou pour en trouver un.
In fine, beaucoup de monde connaît des vocables
comme COTOREP, AGEFIPH ou le pictogramme du fauteuil
roulant sur les places parking réservées.
(Pas toujours respecté par certains automobilistes).
Mais tout le monde ne peut pas aller sur la toile
ou ne connaît pas les sites appropriés.
Je fais référence à un cas parmi
d’autres. Il témoigne de la difficulté
à trouver l’information claire, complète
sur les possibilités à explorer. Parcours
du combattant : encore un vocable banalisé.
Martine m’a autorisé à insérer
son témoignage.
Message du 7 octobre 2007 – Objet : Renseignements
MDPH
« Je me permets de vous solliciter,
car nous devons procéder à l’orientation
de notre fils de 19 ans, actuellement en IMPRO. Lors
d’un entretien avec l’IME/IMPRO afin de
rédiger le dossier d’orientation, celui-ci
a proposé l’ESAT et était peu
favorable face à notre vœu d’orienter
notre fils vers le milieu ordinaire. Nous avons insisté,
conscient des capacités de notre fils ayant
effectué un stage à la blanchisserie
de l’hôpital où nous travaillons.
Ce stage sur un poste adapté s’est très
bien déroulé.
Nous avons eu récemment un rendez-vous avec
le médecin de la MDPH de la Drôme. Il
a clairement exprimé ce que serait son orientation
: vers un ESAT. Malgré nos arguments et la
conviction de notre fils à vouloir travailler
en milieu ordinaire, ce médecin nous a menacé
de mettre son dossier aux oubliettes, ainsi il n’aurait
pas la possibilité d’être reconnu
handicapé !!!
C’était donc clairement soit, l’ESAT
avec en plus l’accumulation possible de l’AHH,
soit rien.
Elle nous a raccompagné en nous demandant de
rédiger son projet de vie.
Avec qui rédige-t-on un projet de vie ? Si
la décision est déjà prise, à
quoi cela servirait-il ? La personne concernée
n’a-t-elle aucune place dans son propre avenir
et donc dans la décision à prendre ?
Je croyais que la loi de février 2005 oeuvrait
en faveur de l’intégration professionnelle
et devait répondre avant tout aux priorités
du projet de vie ? Pour nous trois, le projet de vie
est d’entrer dans le milieu ordinaire.
Mon fils peut -il obtenir la reconnaissance
de travailleur handicapé, sans que la CDAPH
impose une orientation professionnelle ?
Nous sommes un peu perdus et ne
savons comment faire valoir nos droits, comment se
faire entendre, à qui nous pourrions nous adresser
pour mettre toutes les chances du côté
de notre fils et l’aider pour son avenir. Il
y aurait tant de questions à vous poser…
Notre fils sait lire l’heure,
en écriture et lecture il a un niveau CE1,
il a obtenu son Brevet de Sécurité Routière
et conduit son scooter, il n’a pas de problème
d’orientation… Nous dirons qu’il
est déficient léger, mais n’avons
jamais eu de précision médicale ou psychologique.
Nous pensons nous rendre à l’IME/IMPRO
afin de consulter son dossier et en apprendre un peu
plus. En attendant, nous nous inquiétons, ensemble,
pour son orientation.
Je ne sais si mes questions trouveront
une réponse sachant pertinemment qu’il
vous faudrait davantage d’éléments
sur la problématique de notre fils, mais quelques
précisions de votre part, seraient le bienvenu.
En vous remerciant et cordialement »
Ma réponse à Martine
a été la suivante, en soulignant qu’elle
n’est ni la Bible ou le Koran ou la Tora (un
peu d’humour n’est pas encore interdit
en ce beau pays)
« ORIENTATION FILS de MARTINE – 19 ans
Dès le départ, il faut souligner que
la nouvelle loi de février 2005 a changé
profondément des aspects pratiques concernant
la reconnaissance comme travailleur handicapé
(TH) et l’orientation professionnelle.
De plus, il s’avère
que certains départements ont réussi
à créer des MDPH efficaces avec un personnel
compétent et d’autres restent peu performants
plus de deux ans après la loi. Une des raisons
est que ces MDPH sont maintenant dirigés par
le Conseil Général et qu’ainsi
du personnel peu expérimenté dans le
domaine du handicap y font ce qu’il peut. Dommage.
La CDAPH (Commission des Droits
et de l’Autonomie des Personnes Handicapées)
remplace l’ancienne COTOREP-DDTE , se prononce
sur la reconnaissance TH, l’orientation professionnelle
et absorbe aussi l’ancienne CDES. Nous savons
que parfois, le personnel-fonctionnaire de la COTOREP
n’a pas désiré rejoindre la CDA
(au statut différent), provoquant ainsi le
phénomène du nouveau personnel peu expérimenté.
Ceci est le cas dans le Val d’Oise par exemple.
Bien que les décisions se
prennent en commission de plusieurs personnes, globalement
tous se rangent (à bon ou mauvais escient)
à l’avis du médecin ou d’un
psychologue. En même temps, il est prouvé
que des décisions sont prises sur dossier et
que le contact réel avec la personne en question
se limite à un entretien ou même sans
entretien.
Le formulaire Cerfa 12694-01 est
joint. Vous y trouvez la réponse à une
de vos questions : oui, vous pouvez demander la reconnaissance
et l’orientation vers le milieu ordinaire, dont
les entreprises adaptées. J’ai souligné
cette possibilité, pour une raison découlant
de la nouvelle loi.
Avant, l’orientation pouvait
être « milieu protégé »
avec soit « CAT »(ESAT maintenant) ou
« Atelier Protégé », (EA
maintenant). Et bien entendu orientation « milieu
ordinaire ».
Maintenant l’orientation «
milieu protégé » est uniquement
ESAT. Les Entreprises Adaptées sont considérées
comme milieu ordinaire.
Le désir de votre fils et
de vous est compréhensible. Probablement parce
que vous savez que les ESAT sont vraiment destinés
aux handicapés mentaux. C’est à
dire aux personnes dont les capacités professionnelles
sont inférieures au tiers de la normale. Ne
demandez pas ce que veut dire « la normale »,
personne ne pourra le définir de façon
scientifique.
De plus, les ESAT ont parfois une
mauvaise image. Si vous en avez visité, vous
avez forcément comparé votre fils au
personnes que vous avez pu y voir. A des exceptions
près, les trisomiques , troubles mentaux ou
maladies mentales resteront longtemps en ESAT, bien
que, sur papier, réussir le passage vers le
milieu ordinaire reste inscrit dans les missions ESAT.
Le point délicat est «
qu’est un déficient léger ? ».
Le soussigné n’est ni médecin,
ni psychologue, ni éducateur spécialisé.
Je désire indiquer comment j’ai découvert
le monde de l’handicap. En 1989, un accident
de travail assez grave, avec passage long en clinique
et en centre de rééducation, m’ont
permis de fréquenter grand nombre d’handicapés
physiques. A 90%, ils n’avaient pas l’avantage
d’avoir été cadre d’un certain
niveau, avec tout ce que cela peut signifier. J’étais,
après consolidation avec séquelles,
dans une position favorable : salaire payé
jusque 60 ans, rente d’accident de travail mensuelle
à vie. Indépendant économiquement
et par ailleurs, incapable de reprendre mon métier
de directeur export, le problème de l’emploi
des handicapés méritais que j’en
fasse un objectif politico- social. De là,
après 6 mois comme directeur-adjoint dans un
atelier protégé d’une très
grande association, j’ai décidé,
comme dernière aventure professionnelle, de
créer mon entreprise à 100% atelier
protégé. TH-OISE sarl est née
fin 1993, toujours vivante, sous la gérance
de ma fille depuis ce début d’année.
(Place aux jeunes, j’ai quand même 66
ans maintenant).
Consultez le site www.th-oise.com
pour voir ce qu’on y fait. Pour répondre
à la question délicate, mes commentaires
sont basés sur le vécu.
Nous avons embauché plusieurs
« déficient s légers »,
à leur 20 ans environ, c’est à
dire : peu de formation scolaire, lecture et écriture
très modeste, élocution faible, aucune
expérience de travail, parfois un peu trop
enfermé-couvé par l’environnement
familial, parfois un peu trop surestimé par
les parents…. Il y en a quatre (2 filles et
2 garçons) qui ont parfaitement réussi,
ces opérateurs sont toujours là et font
partie des meilleurs.
Pourquoi ? Grâce à
leur volonté d’écouter, d’apprendre
l’inconnu, leur ponctualité, le désir
de bien faire et d’être apprécié
par l’encadrement, leur parents ou leur cercle
d’amis. Si l’EA a dû avoir de la
patience (6 à 9 mois), des capacités
comme le doigté manuel, la compréhension
par des démonstrations ou des photos explicatives
pour les travaux à accomplir, se sont dévoilées
grâce à la pratique sur le tas.
Votre fils roule en scooter, il
respecte le code de la route… : cela prouve
des capacités à apprendre un travail
manuel, car, que je sache, un scooter n’avance
pas tout seul. Et vous connaissez la nature de son
stage à la blanchisserie de l’hôpital.
Qu’à-t-il appris en IMPRO ?
Directement en entreprise non adaptée
? Why not ? Vous savez que les entreprises de 20 salariés
et plus, n’ont jamais atteint le niveau de 6%
de leur effectif par des TH. De l’ordre de 4
% en 2005. Plus significatif encore est le constat
que les petites entreprises, sans aucune obligation
, emploient davantage de TH que les plus grandes.
Il y a une explication simple : les petits «
patrons » sont les seuls décideurs en
la matière (pas de chef s de service récalcitrants
ou de DRH…) et, quoi que d’aucuns en disent,
certains ont du « cœur » ou ont dans
leur famille au sens large une personne handicapée.
Cette recherche direct peut donc
être difficile, bien que, une fois l’orientation
prononcé, dans chaque ANPE il doit y avoir
un référant handicapé et parfois,
au sein des organisations patronales départementales
(MEDEF), il peut y avoir un chargé d’insertion,
agissant dans le cadre du PDITH animé par la
DDTE.(Plan départemental d’insertion
des travailleurs handicapés).
Revenons un instant sur ESAT et EA ;
Même avec une orientation
ESAT, il reste des places disponibles ou non : en
Ile de France les listes d’attente sont longues
et il y a peu de sortants. Les TH n’y sont pas
des salariés au sens du code du travail, bien
qu’ils reçoivent un salaire. (Pas d’Assedic
et autres)
En EA, les salariés le sont à part entière.
Fonction des travaux manuels et simples, ils sont
payés au SMIC (voire un peu plus), avec ancienneté,
droit à la formation, le DIF. Comme tous les
salariés avec les droits et les devoirs.
Néanmoins et malheureusement, la nouvelle loi
a aussi introduit une notion de quantité d’emplois,
fixé en début d’année,
alors qu’au paravent, l’EA pouvait embaucher
sans contrainte, en CDD ou CDI et ce en fonction du
seul critère économique qui vaille,
c’est à dire : le besoin en personnel
pour satisfaire de nouveaux clients ou marchés.
Cette malheureuse disposition est combattue par tous
les EA et associations. Joint une liste des EA dans
le 26. N’hésitez pas à visionner
le site de certains.
Il faut ajouter, qu’ après
un passage en EA, rien n’empêche la personne
a tenter sa chance en entreprise non adaptée.
La synthèse de l’action
qui vous est attend serait :
*
demander le formulaire à la MDPH
*
dans ce formulaire, il y a aussi le volet à
remplir par votre médecin traitant. Le faire
si possible avec lui et vous.
*
Consigner tout ce que vous aurez recueilli à
l’IMPRO
*
Consigner ce que votre fils est capable de faire,
dans le quotidien, ses loisirs, son stage…
*
Introduire la demande dès maintenant, les délais
sont parfois de 6 mois.
*
Solliciter votre entourage, les amis, les associations
locales qui ont probablement un vécu dans le
domaine.
*
Y-a-t-il un Point Emploi dans votre ville ?
*
Rechercher les EPSR ou CAP Emploi dans le 26. (Google)
BREF, un vraie enquête et parcours du combattant.
Sans exprimer une opinion politique,
permettez-moi d’ajouter un conseil, celui que
j’ai toujours suivi depuis 15 ans :
Tous les intervenants, entités
administratives, associations d’insertion….
sont payés par vous et moi. Ils vous doivent
respect, écoute et compétence. De votre
côté : écoute, précision
dans vos arguments, courtoisie mais persévérance.
Je crois que vous en avez les moyens.
A votre disposition et bonne chance
à vous et votre fils,
Walter SALENS 7 octobre 07
Retraité – ancien gérant de TH-OISE
»
_____________________________________
A cet article je n’ai pas
joint la liste des EA du département 26. Cette
info, pour tous les départements est disponible
sur le site de l’UNEA : Union nationale des
Entreprises Adaptées – www.unea-asso.com
Réponse, parmi d’autres,
sur la question « L’information circule-t-elle
ou NON ? »
Un dernier exemple, résultant
de la nouvelle loi :
Avant, les personnes reconnues handicapées
et orientées vers le milieu protégé
–Atelier Protégé, recevait par
courrier le document en question, avec une liste des
ateliers protégés. Du moins, dans le
département 95 – Val d’Oise.
Ainsi ils nous contactaient spontanément
ou nous pouvions établir un contact, puisque
notre EA recevait ces mêmes documents.
Comme l’atelier protégé
est devenu une Entreprise Adaptée, milieu ordinaire,
tous les handicapés, à l’exception
de ceux orientés vers le milieu protégé
=ESAT (anc. CAT) , sont orientés «milieu
ordinaire » et ignorent totalement que des EA
existent et que dans de nombreux cas, pourraient être
une façon de se réinsérer dans
le monde du travail. Et notre EA ne reçoit
plus rien !
Je m’engage à faire
une enquête avant la fin octobre, dans deux
MDPH en Ile de France. Pour vérifier l’accueil,
leur écoute, leur information verbale ou sur
papier.
Il reste beaucoup à faire…..
Handicapé par un accident
du travail en 1989, mais libre économiquement
grâce aux assurances cadre, je me suis intéressé
à un seul aspect de cette situation : «
Emploi et Handicap ». J’ai ainsi découvert
CAT (ESAT) et Atelier Protégé (Entreprise
Adaptée) dans le cadre de deux grandes associations.
Comme « homme d’entreprise » j’y
ai aussi constaté des pratiques étonnantes
et parfois peu honorables.
J’ai ainsi décidé
comme dernière aventure professionnelle de
créer une entreprise sarl et privée,
avec l’agrément « atelier protégé
» en 1993. Hors du monde associatif et sur mes
fonds. Fin 2006, j’ai confié
la gérance à ma fille Éva.
A 66 ans, je désire continuer
à œuvrer pour l’emploi des handicapés,
de façon concrète et sans se perdre
en commentaires politiques ou polémiques sur
la loi de février 2005.
L’objectif est d’obtenir
des témoignages ou questions, auxquels je réponds
avec plaisir. J’écris aussi aux acteurs
« officiels » quand j’estime qu’ils
restent cantonnés à un traitement trop
administratif des questions des TH. (MDPH et autres).
Bref, exploiter à bon escient mon expérience
pratique.
Mail : waltsal@orange.fr - site
EA : www.th-oise.com
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